Suivi réglementaire
2.1 Former chaque année le personnel sur les meilleures pratiques de l'industrie en matière de sensibilisation, d'efficacité et de minimisation des impacts environnementaux en lien avec les opérations de sablage et d’application de peintures et de revêtements (p. ex., précision d'application des produits, réduction de l'utilisation de matériaux, entretien approprié de l'équipement) et surveiller la mise en œuvre des meilleures pratiques.
2.2 Collecter les abrasifs usés et les débris sur les quais et ailleurs sur le chantier après les opérations de sablage et les confiner dans des conteneurs couverts ou en les couvrant pour éviter leur dispersion par le vent et le ruissellement.
2.3 Ne pas diluer les peintures ou les revêtements sauf si cela est requis dans les spécifications du fabricant d'équipement d'origine (FEO).
2.4 Distiller et réutiliser les solvants, les abrasifs et les peintures lorsque possible et conformément aux spécifications du FEO.
2.5 Minimiser les impacts environnementaux au point d'utilisation pendant les opérations de sablage et d’application de peintures et de revêtement (p. ex., utiliser des pistolets à peinture efficaces ou des outils de peinture automatisés, des buses/vannes de sablage efficaces, canevas, toiles, rideaux ou toute autre mesure de contrôle.
2.6 Assurer un entreposage et une préparation adéquats des peintures/revêtements, des solvants et des produits de sablage afin d'éviter toute dégradation ou tout rejet dans l'environnement.
3.1 Tenir un registre de toutes les peintures et les revêtements sur le site et, aux trois ans, effectuer une revue du marché et une étude de faisabilité technique sur les peintures, les revêtements et les méthodes d'application alternatifs. L’étude doit évaluer les attributs clés des produits (p. ex., teneur en composés organiques volatils (COV), en éthylbenzène, en substances per- et perfluoroalkylées (PFAS) et en polluants atmosphériques dangereux (PAD)) et peut aussi évaluer l'intensité énergétique liée à la production des produits et leur durée de vie.
3.2 Tenir un registre de tous les supports, les procédés et les équipements de sablage utilisés sur le site et, tous les trois ans, effectuer une revue du marché et une étude de faisabilité technique sur les supports, les procédés et les équipements alternatifs. L’étude doit évaluer les attributs clés du produit (p. ex., réutilisabilité, recyclabilité, toxicité et teneur en poussière faible/nulle, intensité énergétique liée à la production de matériaux, efficacité des matériaux et le statut de certification selon le California Air Resources Board (CARB) ou une norme équivalente).
3.3 Informer les clients des produits, des procédés et des équipements alternatifs disponibles pour les peintures, les revêtements et le sablage (p. ex., dans les appels d'offres, par courrier électronique).
4.1 Sur la base de l'étude de faisabilité technique réalisée selon le critère 3.1, mettre en œuvre un plan d'action avec des objectifs définis, des cibles annuelles mesurables et un délai raisonnable pour passer progressivement des peintures, revêtements et/ou méthodes d'application conventionnels à des alternatives moins impactantes.
4.2 Sur la base de l'étude de faisabilité technique réalisée selon le critère 3.2, mettre en œuvre un plan d'action avec des objectifs définis, des cibles annuelles mesurables et un délai raisonnable pour passer progressivement des supports, procédés et équipements de sablage conventionnels à des alternatives moins impactantes.
4.3 Fournir une formation spécialisée au personnel sur tous les produits, procédés et équipements alternatifs avancés de peinture, de revêtement et de sablage utilisés conformément aux critères 4.1 et 4.2.
5.1 Démontrer que les objectifs et les cibles annuelles mesurables fixés dans le plan d'action élaboré en 4.1 relatifs à l'utilisation de peintures, de revêtements et de méthodes d'application alternatifs sont atteints et maintenus.
5.2 Démontrer que les objectifs et les cibles annuelles mesurables fixés dans le plan d'action élaboré en 4.2 relatifs à l'utilisation de moyens, de procédés et d'équipements de sablage alternatifs sont atteints et maintenus.
5.3 Participer à un projet de recherche et développement (R&D) ou à une démonstration d'un produit ou d'une technique de peinture/revêtement avancés, d'un moyen ou d'une technique de sablage innovant ou d'une technologie avancée de gestion des matières résiduelles de sablage au cours des trois dernières années.