Bruit sous-marin
Critères par type de participant
Armateurs
Ports
ARMATEURS
Objectif de l'indicateur de performance:
Réduire le bruit sous-marin produit par les navires durant les opérations, de manière à réduire les impacts sur les mammifères. marins.
Notes:
- L’Alliance verte reconnait que le bruit sous-marin peut potentiellement affecter plus d’espèces aquatiques que seuls les mammifères marins. Malgré que l’objectif initial de cet indicateur ne cible que les mammifères marins, il n’est pas exclu que de futurs développements élargissent l’objectif de cet indicateur.
- L’Alliance verte reconnaît que pour la majorité des navires, et dans la majorité des conditions d’opération, la cavitation est la principale source de bruit sous-marin.
- Cet indicateur est applicable aux armateurs qui transitent en eau salée seulement.
Critères 2025
Niveau 1
Suivi réglementaire
Niveau 2
2.1 Effectuer le nettoyage périodique de la coque et l’entretien des pales d’hélices. Le participant doit garder un registre de ces actions pour chaque navire de la flotte.
Note: Ces actions devraient minimalement être réalisées en cale sèche.
2.2 Prendre connaissance des zones sensibles reconnues au Canada et aux É.-U. rencontrées lors des voyages pour connaître leur niveau de sensibilité associé au passage des navires. S’assurer que cette information soit relayée à chaque navire de la flotte.
Note: Voir Annexe 6-A.
2.3 Participer à des mesures de navigation volontaires, telles qu'un ralentissement ou un déplacement latéral, dans des zones spécifiques identifiées par des administrations portuaires, des instances gouvernementales ou une coalition régionale.
Niveau 3
3.1 Participation active à la collecte de données d’observation des baleines (en eaux canadiennes et américaines) via l’utilisation d’une application reconnue (p. ex., Whale Alert, Whale Report, et Vigie marine) ou d’un protocole déterminé.
Note: Les observations colligées dans un cahier de notes devraient être partagées dans une base de données centralisée.
3.2 Développer et adopter un Plan de gestion pour les mammifères marins (PGMM) dans le but de réduire les impacts potentiels des navires, particulièrement dans les zones sensibles reconnues, telles qu’identifiées au critère 2.2.
Note: Voir Annexe 6-B.
OU comme autre option au point 3.2 pour les administrations de pilotage :
3.3. À bord d’une majorité de transits de navires pilotés, lorsque faisable sur le plan opérationnel et sécuritaire, répondre aux critères 3.1 et 2.3.
Niveau 4
4.1 Intégrer des technologies reconnues pour réduire le bruit des navires durant les travaux sur les navires existants ou lors du design initial des nouveaux navires.
Note: Veuillez vous référer aux publications sur le sujet : IMO Guidelines (2014) ou le SNAME MVEP Guidelines, disponibles dans la section membre du site Web de l’Alliance verte. Ce critère ne s’applique qu’aux armateurs en processus de construction de nouveaux navires (keel-laid après janvier 2018) ou réalisant des travaux sur les systèmes de propulsion ou autre équipement contribuant significativement au bruit sous-marin.
ET, répondre à l’un des 3 critères suivants :
4.2 Travailler avec les ports pour estimer le niveau sonore relatif d’au moins un navire de la flotte.
OU
4.3 Mesurer le niveau sonore relatif d’au moins un navire de la flotte en utilisant un hydrophone dédié.
Note: La collaboration avec un bio acousticien ou une firme spécialisée est essentielle pour obtenir des données fiables.
OU
4.4 Collaborer/supporter des initiatives de recherche permettant de mesurer le bruit sous-marin produit par au moins un navire de la flotte.
Niveau 5
5.1 Procéder à une mesure et une analyse détaillées et approfondies de la signature sonore d’au moins un navire dans l’objectif d’identifier les sources de bruit sur le navire et identifier et mettre en œuvre des solutions pour en réduire les émissions.
Note : Pour de telles mesures, les normes de mesure ANSI/ASA S12.64-2009 ou ISO 17208-1:2016 sur la mesure de bruit des navires en eau profonde devraient être utilisées.
ET, répondre à l’un des 3 critères suivants :
5.2 Travailler avec les ports pour estimer le niveau sonore relatif d’au moins 15% des navires de la flotte, avec un minimum de 3 navires mesurés.
OU
5.3 Mesurer le niveau sonore relatif d’au moins 15% des navires de la flotte en utilisant un hydrophone dédié, avec un minimum de 3 navires mesurés.
Note : La collaboration avec un bio acousticien ou une firme spécialisée est essentielle pour obtenir des données fiables.
OU
5.4 Collaborer/supporter des initiatives de recherche permettant de mesurer le bruit sous-marin produit par au moins 15% des navires de la flotte, avec un minimum de 3 navires mesurés.
PORTS ET VOIE MARITIME
Objectif de l'indicateur de performance:
Gérer et atténuer les sources de bruit sous-marin (BSM) provenant des navires entrant et sortant du port et des activités et opérations portuaires régulières, des travaux d'entretien, de développement et de construction afin de réduire les impacts sur les espèces marines, en particulier les mammifères marins.
Applicabilité :
Cet indicateur est applicable seulement aux ports situés dans des environnements marins (eau salée), y compris les eaux saumâtres telles que les estuaires.
Notes:
- De plus en plus de preuves montrent que le BSM peut avoir un impact négatif sur un large éventail d’espèces aquatiques comme les poissons, les invertébrés benthiques, les reptiles comme les tortues de mer, etc. Selon son niveau et sa fréquence, le BSM peut avoir des effets directs ou indirects ainsi que physiologiques, auditifs et comportementaux sur les espèces exposées en fonction de leur sensibilité au bruit. Compte tenu du niveau actuel des connaissances et de l’étendue des approches pratiques existantes pour réduire les impacts du BSM sur les mammifères marins, les ports peuvent concentrer leurs efforts sur la protection de ces espèces en appliquant les critères de cet indicateur de performance. Cependant, ils sont également encouragés à prendre en compte d’autres espèces marines impactées par le BSM. Les développements futurs pourraient élargir la portée de l’indicateur pour inclure les ports et les espèces en eau douce.
- Cet indicateur fait référence au document ci-dessous qui peut être trouvé dans la section membres du site Web de l’Alliance verte.
- Lignes directrices révisées de l'Organisation maritime internationale (OMI) pour la réduction du bruit sous-marin rayonné par la navigation afin de remédier aux impacts négatifs sur la vie marine (MEPC.1/Circ.906) (critères 2.1, 4.3 – Voir l'annexe 1 pour des exemples de notations de classe)
Critères 2025
Niveau 1
Suivi réglementaire
Niveau 2
Répondre à 3 des 4 critères suivants :
2.1 Sensibiliser les locataires du port et les armateurs faisant escale au port au sujet du BSM et aux approches pour le gérer en faisant circuler les lignes directrices révisées de l’Organisation maritime internationale (OMI) et tout autre information pertinente au sujet du BSM, des espèces marines et des zones sensibles.
2.2 Promouvoir, auprès des navires qui entrent dans le port, des usagers du port et des associations de pilotage, la collecte de données d’observation de baleines issue d’un programme d’intendance reconnu ayant une base de données accessible publiquement (pour les eaux canadiennes et américaines) suivant un protocole déterminé ou via une application reconnue (p. ex., Whale Alert, Whale Report et Vigie marine).
2.3 Synthétiser l’information connue sur les habitats sensibles et les espèces marines potentiellement affectées par le BSM à proximité (p. ex., à partir de la carte des baleines du World Shipping Council) afin de mieux comprendre l’étendue de la zone d’influence du port sur le paysage sonore du milieu (p. ex., zones opérations/entretien/construction/développement, voies de circulation maritime, sites d'ancrage) et d’informer la gestion du trafic maritime (p. ex., zones de réduction de vitesse, voies navigables alternatives).
2.4 Mandater un observateur de mammifères marins ou d’espèces protégées (OMM ou OEP respectivement) certifié et expérimenté durant les travaux portuaires en milieu aquatique et terrestre (sous la ligne des hautes eaux) connus pour augmenter considérablement le niveau de bruit dans le paysage sonore et prioriser les périodes de clarté pour les travaux les plus bruyants.
Note : Applicable aux ports ou aux locataires du port engagés dans des travaux de construction ou de développement. La décision d’avoir recours aux services d’un OMM ou d’un OEP devrait être basée sur la présence d’espèces en péril et de zones sensibles.
Niveau 3
3.1 Implanter tous les critères applicables du niveau 2.
3.2 Développer et adopter un Plan de gestion et d’atténuation du bruit sous-marin (PGABSM) qui incorpore une série de mesures d’atténuation du bruit, de meilleures pratiques et de procédures d’exploitation pour les activités qui génèrent du bruit aigu et chronique, notamment l’entretien, la construction et le développement portuaire, le trafic maritime et/ou les sites d’ancrage.
Note : Voir Annexe 6-A
ET, répondre à l’un des 3 critères suivants :
3.3 Dans le cadre du PGABSM, mettre en place un programme de suivi du BSM ambiant et analyser et conserver les données de BSM pour comprendre le paysage sonore local
Note : Ce programme doit être développé en collaboration avec un bio acousticien ou une firme spécialisée et spécifié les objectifs, la méthodologie, l’emplacement des hydrophones et la fréquence de collecte des données. Si le port planifie des travaux de construction, de développement ou des changements opérationnels de durée limitée, des mesures de bruit additionnelles devraient être effectuées (utilisant le même protocole) pour voir comment ces activités modifient les conditions du paysage sonore.
OU
3.4 Offrir un programme de reconnaissance aux armateurs qui utilisent des technologies moins bruyantes sur leurs navires et/ou de meilleures pratiques comme l’entretien de la coque et des hélices.
OU
3.5 Participer à un groupe régional de parties prenantes avec des membres de l'industrie (p. ex., des locataires dans les ports, d'autres ports de la région, des armateurs, des chantiers maritimes) ou à un groupe de travail d’experts pour conseiller et faciliter la recherche et le développement, ainsi que des projets ou des programmes.
Niveau 4
4.1 Implanter tous les critères du niveau 3.
4.2 Développer et incorporer des cibles de réduction du bruit sous-marin dans le PGABSM (critère 3.1) pour les eaux de juridiction portuaires et/ou les eaux environnantes sur la base des données collectées via le programme de suivi du BSM ambiant (critère 3.3).
Note : Cette stratégie doit inclure une méthodologie permettant de mesurer les progrès réalisés dans la réduction du BSM généré au port et pour fixer des cibles de réduction du BSM réalistes.
ET, répondre à l’un des 4 critères suivants :
4.3 Administrer un programme incitatif pour les armateurs mettant en œuvre des mesures d’atténuation du bruit de leurs navires (p. ex., offrir une réduction des frais d’amarrage pour les navires ayant une notation de classe pour le BSM).
OU
4.4 Mettre en place un système in-situ de suivi du BSM avec un protocole détaillé pour collecter des données sur les niveaux sonores relatifs des navires individuels ou générés par type de navire et partager ces données avec les armateurs.
Note : Ce critère est lié au critère 4.2 de l’indicateur Bruit sous-marin pour les armateurs.
OU
4.5 Au cours des 5 dernières années, collaborer/soutenir la recherche scientifique qui inclut la mesure du BSM provenant des navires et/ou des activités portuaires.
OU
4.6 Diriger ou codiriger un groupe régional permanent de parties prenantes avec des membres de l'industrie (p. ex., des locataires dans les ports, d'autres ports de la région, des armateurs, des chantiers maritimes), des groupes de recherche et environnementaux ainsi que des agences gouvernementales visant à partager des informations liées au BSM, à sensibiliser et à identifier les mesures d'atténuation et de gestion pertinentes au niveau régional le long des voies navigables et dans les zones portuaires. Le groupe doit se réunir au moins deux fois par an.
Niveau 5
5.1 Implanter 5 des 6 critères du niveau 4.
5.2 Atteindre les cibles de réduction du BSM établies au critère 4.2.
5.3 Démontrer de l’amélioration continue dans la mise en œuvre le PGABSM en utilisant des solutions de réduction du bruit et des technologies qui réduisent le BSM.
