Bruit sous-marin / Bruit rayonné sous l'eau
Critères par type de participant
Armateurs
Ports
ARMATEURS
Objectif de l'indicateur de performance:
Réduire le bruit rayonné sous l’eau (BRSE) produit par les navires durant les opérations, de manière à réduire les impacts sur les espèces marines, particulièrement les mammifères marins.
APPLICABILITÉ : Cet indicateur est applicable aux armateurs qui transitent en milieux marins (eau salée), y compris les eaux saumâtres comme les estuaires.
RÉFÉRENCES (voir aussi les notes de bas de page) :
- Directives révisées visant à réduire le bruit rayonné sous l'eau par les navires pour atténuer ses incidences néfastes sur la vie marine - MEPC.1/Circ.906/Rev.1 (15 novembre 2024) https://wwwcdn.imo.org/localresources/fr/Documents/MEPC.1-Circ.906-Rev.1.pdf
- USDOT MARAD META (ONU) https://www.maritime.dot.gov/innovation/meta/vessel-generated-underwater-noise
- Rapport Ship Energy Efficiency and Underwater Radiated Noise et la Technology Matrix - disponibles en anglais à partir de la page Web de l’OMI : https://www.imo.org/fr/about/events/pages/urn-workshop-2023.aspx
- Quiet Vessel Initiative: Technology, design, and operational measures for quieter Canadian waters: https://clearseas.org/research/qvi-technology-design-operation-quieter-waters/
Critères 2026
Niveau 1
Suivi réglementaire
Niveau 2
2.1 Effectuer le nettoyage périodique de la coque et l’entretien des pales d’hélices. Le participant doit garder un registre de ces actions pour chaque navire de la flotte.
Note : Ces actions devraient minimalement être réalisées en cale sèche.
2.2 Déterminer si les navires du participant transitent ou opèrent dans des zones sensibles en consultant des listes et/ou des cartes (p. ex., Whale Chart[1] du World Shipping Council, Whale Atlas[2] de Protecting Blue Whales and Blue Skies, and Navigator Map[3] de ProtectedSeas). S’assurer que cette information soit relayée à chaque navire de la flotte.
2.3 Participer à des mesures de navigation volontaires, telles qu’un ralentissement ou un déplacement latéral, dans des zones spécifiques identifiées par des administrations portuaires, des instances gouvernementales ou une coalition régionale, lorsque cela est sécuritaire et possible, mais pour au moins la majorité des déplacements des navires (mesurés en trajets, en temps, en distance ou selon toute autre mesure de trafic utilisée dans ces programmes volontaires) de la flotte certifiée.
2.4 Participer activement à la collecte et à la transmission des données d'observation des baleines au moyen d'une application reconnue (p. ex., Whale Alert, Whale Report ou Vigie Marine) ou d'un journal de bord transmis à une base de données centrale reconnue (p. ex., service(s) d'observation des cétacés de la Garde côtière américaine et/ou canadienne) ou à un organisme de réglementation compétent.
[1] https://www.worldshipping.org/whales
[2] https://bluewhalesblueskies.org/resources/ ; https://experience.arcgis.com/experience/32bfb62f57a542c2b2e79dca732e78a1
[3] https://navigatormap.org/ ; https://map.navigatormap.org/
Niveau 3
3.1 Établir la base de référence, effectuer une mesure du bruit ou une évaluation des risques pour au moins un navire. Les méthodologies sont décrites à l'annexe 6-B et comprennent une estimation empirique à partir d'une vaste base de données sur les navires, un modèle prédictif (réf. 1, annexe 2), des essais en bassin ou, comme aux critères 4.2 et 5.2, un enregistrement et une évaluation opportunistes[1] ou planifiés du BRSE des navires.
OU
3.2 Avoir intégré une technologie de réduction du bruit applicable (telle que mentionnée au critère 4.1) sur un navire.
ET
3.3 Développer et adopter un Plan de gestion du bruit rayonné sous l’eau (PGBRSE) dans le but de réduire les impacts potentiels des navires, particulièrement dans les zones sensibles reconnues, telles qu’identifiées au critère 2.2.
Note : Voir Annexe 6-A.
OU comme alternative au critère 3.3 pour les administrations de pilotage :
3.4 À bord d’une majorité des transits de navires pilotés, lorsque sécuritaire et faisable sur le plan opérationnel, répondre aux critères 2.3 et 2.4.
[1] NOAA NCEI Passive Acoustic Data Viewer) https://www.ncei.noaa.gov/maps/passive-acoustic-data/
Niveau 4
Applicable aux armateurs commandant/concevant de nouveaux navires (pose de la quille durant l'année de l’autoévaluation en cours ou de l'année précédente) ou effectuant des modernisations de systèmes de propulsion ou d'autres équipements contribuant de manière significative au BRSE (durant l'année de l’autoévaluation en cours) :
4.1 Intégrer au moins une technologie reconnue pour réduire le bruit des navires durant les travaux sur les navires existants ou lors du design initial des nouveaux navires.
Note : Se référer aux publications sur le sujet comme : Lignes directrices révisées de l’OMI (Tableau 1)[1], Rapport technique et matrice sur le BRSE des navires[2], Rapport technique, rapport Vard : BRSE émis par les navires[3], Bulletin SNAME T&R 6-03 Lignes directrices pour la réduction du BRSE par les navires commerciaux (2025), Livre blanc de la NCE : Technologies actuelles et pratiques de gestion pour la réduction du BRSE émis par les navires[4], et EcoAction de l’Administration Portuaire de Vancouver-Fraser[5].
ET, pour tous les armateurs, répondre à l’un des 3 critères suivants :
4.2 Estimer le niveau de BRSE d’au moins deux navires de la flotte en utilisant un hydrophone en collaboration avec un port, des chercheurs scientifiques et/ou un expert en acoustique pour obtenir des données fiables.
OU
4.3 Effectuez une analyse approfondie du bruit des navires sur au moins un navire, en utilisant une méthodologie de mesure standard comme indiqué dans le tableau de l'Annexe 1 des directives révisées de l'OMI.
Note : Dans la mesure du possible, il convient d’utiliser la méthodologie de mesure normalisée du bruit sous-marin ANSI/ASA S12.64-2009[6] ou ISO 17208[7].
OU, applicable uniquement aux navires neufs (pose de la quille après janvier 2027) :
4.4 Inclure une spécification BRSE dans la conception/construction, conformément à une limite de notation de classe environnementale.
[1] Directives révisées visant à réduire le bruit rayonné sous l'eau par les navires pour atténuer ses incidences néfastes sur la vie marine - MEPC.1/Circ.906/Rev.1 (15 novembre 2024) https://wwwcdn.imo.org/localresources/fr/Documents/MEPC.1-Circ.906.pdf
[2] Ship underwater radiated noise technical report and matrix – MEPC 74/INF.28 (8 March 2019) https://wwwcdn.imo.org/localresources/en/MediaCentre/HotTopics/Documents/NOISE/MEPC%2074-INF.28%20-%20Ship%20underwater%20radiated%20noise%20technical%20report%20and%20matrix%20(Canada).pdf
[3] https://publications.gc.ca/collections/collection_2021/tc/T29-151-2019-eng.pdf
[4] https://www.noise-control.com/wp-content/uploads/2025/09/NCE-White-Paper-Current-Technologies-and-Management-Practices-for-Reducing-Underwater-Radiated-Noise-Produced.pdf
[5] https://www.portvancouver.com/sites/default/files/2025-12/2026%20EcoAction%20infographic-EN.pdf
[6] https://webstore.ansi.org/standards/asa/ansiasas12642009partr2019?source=blog&_gl=1*h82cvs*_gcl_au*MjkzNzg5NjUxLjE3NjE0MjU3MzU
Niveau 5
5.1 Procéder à une mesure et une analyse détaillée et approfondie du bruit produit par au moins un navire selon une méthodologie de mesure standard.
Note : Pour de telles mesures, les normes de mesure ANSI/ASA S12.64-2009 ou ISO 17208s ur la mesure de bruit des navires en eau profonde devraient être utilisées.
OU
5.2 Pour au moins 15% des navires de la flotte, avec un minimum de 3 navires, mesurer les niveaux de BRSE en utilisant un hydrophone en collaboration avec un port, des chercheurs scientifiques et/ou un expert en acoustique pour obtenir des données fiables.
ET
5.3 (Optionnel pour 2026) Identifier les principales sources de bruit et intégrer les technologies d'insonorisation applicables, conformément au critère 4.1, pour chaque navire lors du passage en cale sèche à mi-vie, s'il opère dans une zone sensible, telle qu'identifiée au critère 2.2.
ET, applicable uniquement aux nouveaux navires (quille posée après janvier 2027), répondre à l'un des trois critères suivants :
5.4 Obtenir une notation de classe silencieuse.
OU
5.5 Intégrer une limite du BRSE dans la conception/construction, conforme à la limite d'une notation de classe environnementale.
OU
5.6 Pour 50 % des navires de la flotte, avec un minimum de 10 navires, mesurer les niveaux de BRSE par rapport à une limite de BRSE conforme à une notation de classe ou à une norme fédérale ou internationale. Partager les résultats et la rétroaction avec les concepteurs de navires, les chantiers maritimes et/ou d’autres parties prenantes qui œuvrent à favoriser la conception et la mise en service de navires plus silencieux.
PORTS ET VOIE MARITIME
Objectif de l'indicateur de performance:
Gérer et atténuer les sources de bruit sous-marin (BSM) provenant des navires entrant et sortant du port et des activités et opérations portuaires régulières, des travaux d'entretien, de développement et de construction afin de réduire les impacts sur les espèces marines, en particulier les mammifères marins.
Applicabilité :
Cet indicateur est applicable seulement aux ports situés dans des environnements marins (eau salée), y compris les eaux saumâtres telles que les estuaires.
Notes:
- De plus en plus de preuves montrent que le BSM peut avoir un impact négatif sur un large éventail d’espèces aquatiques comme les poissons, les invertébrés benthiques, les reptiles comme les tortues de mer, etc. Selon son niveau et sa fréquence, le BSM peut avoir des effets directs ou indirects ainsi que physiologiques, auditifs et comportementaux sur les espèces exposées en fonction de leur sensibilité au bruit. Compte tenu du niveau actuel des connaissances et de l’étendue des approches pratiques existantes pour réduire les impacts du BSM sur les mammifères marins, les ports peuvent concentrer leurs efforts sur la protection de ces espèces en appliquant les critères de cet indicateur de performance. Cependant, ils sont également encouragés à prendre en compte d’autres espèces marines impactées par le BSM. Les développements futurs pourraient élargir la portée de l’indicateur pour inclure les ports et les espèces en eau douce.
- Cet indicateur fait référence au document ci-dessous qui peut être trouvé dans la section membres du site Web de l’Alliance verte.
- Lignes directrices révisées de l'Organisation maritime internationale (OMI) pour la réduction du bruit sous-marin rayonné par la navigation afin de remédier aux impacts négatifs sur la vie marine (MEPC.1/Circ.906) (critères 2.1, 4.3 – Voir l'annexe 1 pour des exemples de notations de classe)
Critères 2026
Niveau 1
Suivi réglementaire
Niveau 2
Répondre à 3 des 4 critères suivants :
2.1 Sensibiliser les locataires du port et les armateurs faisant escale au port au sujet du BSM et aux approches pour le gérer en faisant circuler les lignes directrices révisées de l’Organisation maritime internationale (OMI) et tout autre information pertinente au sujet du BSM, des espèces marines et des zones sensibles.
2.2 Promouvoir, auprès des navires qui entrent dans le port, des usagers du port et des associations de pilotage, la collecte de données d’observation de baleines issue d’un programme d’intendance reconnu ayant une base de données accessible publiquement (pour les eaux canadiennes et américaines) suivant un protocole déterminé ou via une application reconnue (p. ex., Whale Alert, Whale Report et Vigie marine).
2.3 Synthétiser l’information connue sur les habitats sensibles et les espèces marines potentiellement affectées par le BSM à proximité (p. ex., à partir de la carte des baleines du World Shipping Council) afin de mieux comprendre l’étendue de la zone d’influence du port sur le paysage sonore du milieu (p. ex., zones opérations/entretien/construction/développement, voies de circulation maritime, sites d'ancrage) et d’informer la gestion du trafic maritime (p. ex., zones de réduction de vitesse, voies navigables alternatives).
2.4 Mandater un observateur de mammifères marins ou d’espèces protégées (OMM ou OEP respectivement) certifié et expérimenté durant les travaux portuaires en milieu aquatique et terrestre (sous la ligne des hautes eaux) connus pour augmenter considérablement le niveau de bruit dans le paysage sonore et prioriser les périodes de clarté pour les travaux les plus bruyants.
Note : Applicable aux ports ou aux locataires du port engagés dans des travaux de construction ou de développement. La décision d’avoir recours aux services d’un OMM ou d’un OEP devrait être basée sur la présence d’espèces en péril et de zones sensibles.
Niveau 3
3.1 Implanter tous les critères applicables du niveau 2.
3.2 Développer et adopter un Plan de gestion et d’atténuation du bruit sous-marin (PGABSM) qui incorpore une série de mesures d’atténuation du bruit, de meilleures pratiques et de procédures d’exploitation pour les activités qui génèrent du bruit aigu et chronique, notamment l’entretien, la construction et le développement portuaire, le trafic maritime et/ou les sites d’ancrage.
Note : Voir Annexe 6-A
ET, répondre à l’un des 3 critères suivants :
3.3 Dans le cadre du PGABSM, mettre en place un programme de suivi du BSM ambiant et analyser et conserver les données de BSM pour comprendre le paysage sonore local
Note : Ce programme doit être développé en collaboration avec un bio acousticien ou une firme spécialisée et spécifié les objectifs, la méthodologie, l’emplacement des hydrophones et la fréquence de collecte des données. Si le port planifie des travaux de construction, de développement ou des changements opérationnels de durée limitée, des mesures de bruit additionnelles devraient être effectuées (utilisant le même protocole) pour voir comment ces activités modifient les conditions du paysage sonore.
OU
3.4 Offrir un programme de reconnaissance aux armateurs qui utilisent des technologies moins bruyantes sur leurs navires et/ou de meilleures pratiques comme l’entretien de la coque et des hélices.
OU
3.5 Participer à un groupe régional de parties prenantes avec des membres de l'industrie (p. ex., des locataires dans les ports, d'autres ports de la région, des armateurs, des chantiers maritimes) ou à un groupe de travail d’experts pour conseiller et faciliter la recherche et le développement, ainsi que des projets ou des programmes.
Niveau 4
4.1 Implanter tous les critères du niveau 3.
4.2 Développer et incorporer des cibles de réduction du bruit sous-marin dans le PGABSM (critère 3.1) pour les eaux de juridiction portuaires et/ou les eaux environnantes sur la base des données collectées via le programme de suivi du BSM ambiant (critère 3.3).
Note : Cette stratégie doit inclure une méthodologie permettant de mesurer les progrès réalisés dans la réduction du BSM généré au port et pour fixer des cibles de réduction du BSM réalistes.
ET, répondre à l’un des 4 critères suivants :
4.3 Administrer un programme incitatif pour les armateurs mettant en œuvre des mesures d’atténuation du bruit de leurs navires (p. ex., offrir une réduction des frais d’amarrage pour les navires ayant une notation de classe pour le BSM).
OU
4.4 Mettre en place un système in-situ de suivi du BSM avec un protocole détaillé pour collecter des données sur les niveaux sonores relatifs des navires individuels ou générés par type de navire et partager ces données avec les armateurs.
Note : Ce critère est lié au critère 4.2 de l’indicateur Bruit sous-marin pour les armateurs.
OU
4.5 Au cours des 5 dernières années, collaborer/soutenir la recherche scientifique qui inclut la mesure du BSM provenant des navires et/ou des activités portuaires.
OU
4.6 Diriger ou codiriger un groupe régional permanent de parties prenantes avec des membres de l'industrie (p. ex., des locataires dans les ports, d'autres ports de la région, des armateurs, des chantiers maritimes), des groupes de recherche et environnementaux ainsi que des agences gouvernementales visant à partager des informations liées au BSM, à sensibiliser et à identifier les mesures d'atténuation et de gestion pertinentes au niveau régional le long des voies navigables et dans les zones portuaires. Le groupe doit se réunir au moins deux fois par an.
Niveau 5
5.1 Implanter 4 des 6 critères du niveau 4.
5.2 Démontrer, par des mesures directes, que les cibles de réduction du BSM définies au critère 4.2 sont atteintes.
Note: Si une corrélation significative est établie entre un paramètre de mesure indirecte (p. ex., taux de participation des navires à une mesure de ralentissement de vitesse) et la réduction du BSM et si approuvé par l’Alliance verte, des mesures indirectes peuvent être utilisées, en alternance avec des mesures directes, pour démontrer que les cibles sont atteintes.
5.3 Démontrer de l’amélioration continue dans la mise en œuvre le PGABSM en utilisant des solutions de réduction du bruit et des technologies qui réduisent le BSM.
